Declaration prealable Autorisé

08519123Y0269

Nouvelle construction

La Roche Sur Yon / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LE BOIS CLAIR LA ROCHE SUR YON 85000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

143.720 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/05/2023

Décision

16/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roche Sur Yon (85191)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85000
Adresse: LE BOIS CLAIR LA ROCHE SUR YON 85000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	9 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LES VENTS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: YE 18
Parcelle 2: YE 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LES VENTS (GAEC LES VENTS)

SIREN 384967733

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS JOSEPH HERPIN

Gérant - né(e) en 1970

ROMAIN ALCIDE RAYMOND HERPIN

Gérant - né(e) en 1997

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOIS CLAIR
Localité terrain: LA ROCHE SUR YON
Commune source: 85191
SIREN demandeur: 384967733
SIRET demandeur: 38496773300013
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: RIVES DE L'YON
Code postal demandeur: 85310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/05/2023
Type de service public: Non rempli

La Roche Sur Yon, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.769 m²