Permis de construire Autorisé

0831292200001

Nouvelle construction

Six Fours Les Plages / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 116 AVENUE DE LA MALOGINESTE LE PARC DES HORIZONS - LOT H SIX FOURS LES PLAGES 83140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

98 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

492 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

13/04/2022

Décision

13/04/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Six Fours Les Plages (83129)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83140
Adresse: 116 AVENUE DE LA MALOGINESTE LE PARC DES HORIZONS - LOT H SIX FOURS LES PLAGES 83140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	98 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AX 2598
Parcelle 2: AX 2606

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 116
Voie terrain: AVENUE DE LA MALOGINESTE
Lieu-dit terrain: LE PARC DES HORIZONS - LOT H
Localité terrain: SIX FOURS LES PLAGES
Commune source: 83129
Localité demandeur: SIX FOURS LES PLAGES
Code postal demandeur: 83140
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 13/04/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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