Permis de construire Travaux terminés

08413216S0033

Nouvelle construction

Le Thor / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DES MOULINS LES ESTOURANS LE THOR 84250

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.034 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

11/01/2017

Décision

11/01/2017

Début chantier

11/10/2017

Fin travaux

20/09/2019

Localisation

Commune: Le Thor (84132)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84250
Adresse: CHEMIN DES MOULINS LES ESTOURANS LE THOR 84250

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	290 m²	1.034 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COTE MOULINS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AE 217
Parcelle 2: AE 317

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COTE MOULINS

SIREN 487720468

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS ROCHETTE

Gérant - né(e) en 1982

GERARD ROCHETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Associé indéfiniment responsable

326495082

SIREN 326495082

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES MOULINS
Lieu-dit terrain: LES ESTOURANS
Localité terrain: LE THOR
Commune source: 84132
SIREN demandeur: 487720468
SIRET demandeur: 48772046800015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LE THOR
Code postal demandeur: 84250
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 11/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 20/09/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Thor, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 80 m²