Permis de construire Travaux terminés

06618917F0011

Nouvelle construction

Saleiles / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse 01 RUE FREDERICK BOUSQUET SALEILES 66280

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.442 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/05/2017

Décision

04/05/2017

Début chantier

01/11/2018

Fin travaux

18/02/2020

Localisation

Commune: Saleiles (66189)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66280
Adresse: 01 RUE FREDERICK BOUSQUET SALEILES 66280

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.442 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 21
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMK PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AA 222

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMK PROMOTION

SIREN 811768787

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE CARME

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1955

Directeur Général

531848646

SIREN 531848646

Commissaire aux comptes titulaire

A2H AUDIT - HARDTMEYER-HUC

SIREN 389478041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME BILLY

Directeur Général - né(e) en 1976

OLIVIER HUC

Président de SAS - né(e) en 1976

Président de SAS

HOLDING LPA (GROUPE IMMOBILIER ANGELOTTI)

SIREN 440290708

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN PAUL-MICHEL VIDAL

Directeur Général - né(e) en 1980

LOUIS PIERRE ANGELOTTI

Président de SAS - né(e) en 1953

Directeur général délégué

409260775

SIREN 409260775

Commissaire aux comptes titulaire

A2H AUDIT - HARDTMEYER-HUC

SIREN 389478041

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Directeur Général

KAVAK.F PROMOTION

SIREN 789394186

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

JC BRUN CONSEIL

SIREN 838466266

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE ALAIN BRUN

Gérant - né(e) en 1967

Président de SAS

KAVAK F GROUPE

SIREN 808554612

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1984

ALI KAVAK

Directeur Général - né(e) en 1984

MOHAMED KAVAK

Directeur Général - né(e) en 1988

MANSUR KAVAK

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 01
Voie terrain: RUE FREDERICK BOUSQUET
Localité terrain: SALEILES
Commune source: 66189
SIREN demandeur: 811768787
SIRET demandeur: 81176878700012
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: PERPIGNAN
Code postal demandeur: 66000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 18/02/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 21
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Saleilles, Pyrénées-Orientales

Logements : - Surface : -