Permis de construire Chantier commencé

01611021N0004

Nouvelle construction

Courcome / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse PETITE BROUE COURCOME 16240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.236 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/10/2022

Autorisation

17/09/2021

Décision

17/09/2021

Début chantier

13/10/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courcome (16110)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16240
Adresse: PETITE BROUE COURCOME 16240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.960 m²	2.118 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.960 m²	2.118 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL CAILLER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZY 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL CAILLER

SIREN 489722678

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC SERGE PASCAL CAILLER

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PETITE BROUE
Localité terrain: COURCOME
Commune source: 16110
SIREN demandeur: 489722678
SIRET demandeur: 48972267800013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: COURCOME
Code postal demandeur: 16240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 13/10/2022
Date réelle d’autorisation: 17/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/10/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -