Permis de construire Travaux terminés

04909216H1062

Nouvelle construction

Chemille-En-Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LE PATIS MELAY CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

239 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.316 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/12/2017

Autorisation

05/09/2016

Décision

05/09/2016

Début chantier

08/09/2016

Fin travaux

13/12/2017

Localisation

Commune: Chemille-En-Anjou (49092)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49120
Adresse: LE PATIS MELAY CHEMILLE-EN-ANJOU 49120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	428 m²	239 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	428 m²	239 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE L'HYROME
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 765
Parcelle 2: C 770

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DE L'HYROME

SIREN 521370015

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE JEAN GUY PEROUX (PEROUX)

Gérant - né(e) en 1967

FLORENT LEON PIERRE PEZOT (PEZOT)

Gérant - né(e) en 1984

TONY BERNARD MARIE PEZOT (PEZOT)

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PATIS
Lieu-dit terrain: MELAY
Localité terrain: CHEMILLE-EN-ANJOU
Commune source: 49092
SIREN demandeur: 521370015
SIRET demandeur: 52137001500013
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: CHEMILLE EN ANJOU
Code postal demandeur: 49120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 13/12/2017
Date réelle d’autorisation: 05/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 13/12/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 17/11/2016