Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
01200715W2002
Nouvelle construction
Adresse
CLOS LA LAUDIE AMBEYRAC 12260
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
19 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
4.580 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
25/12/2015
Décision
25/12/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Ambeyrac (12007)
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 12260
- Adresse
- CLOS LA LAUDIE AMBEYRAC 12260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
La carte est fournie par OpenStreetMap.
Elle n’est chargée qu’à votre demande afin de ne pas transmettre votre adresse IP à ce service lors de l’ouverture de la page.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 19 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 19 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- A 934
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- CLOS LA LAUDIE
- Localité terrain
- AMBEYRAC
- Commune source
- 12007
- Localité demandeur
- AMBEYRAC
- Code postal demandeur
- 12260
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 25/12/2015
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
01200718K1002
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 240 m2
Permis de construire
01200714W1006
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 36 m2
Permis de construire
01200714W1004
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 33 m2
Permis de construire
01200724K1001
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 77 m2
Declaration prealable
01200723K2009
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
01200723K1001
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 55 m2