Permis de construire Chantier commencé

04227920M0119

Nouvelle construction

Saint-Just-Saint-Rambert / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 7252 AVENUE DU STADE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

510 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.815 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/04/2021

Décision

22/04/2021

Début chantier

18/10/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Just-Saint-Rambert (42279)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42170
Adresse: 7252 AVENUE DU STADE SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT 42170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	510 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROCIVIS FOREZ-VELAY
Code juridique demandeur: 5560
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AD 330

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROCIVIS FOREZ-VELAY (SACICAPFOREZ VELAY)

SIREN 554503862

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD MARIE LOUIS MICHEL FIEUX

Administrateur - né(e) en 1955

GEORGES LOUIS ALAIN BLANC

Administrateur - né(e) en 1950

GERARD JOSEPH OUVRIER-BUFFET

Administrateur - né(e) en 1957

GHISLAINE ANNE LUCIENNE CELDRAN

Administrateur - né(e) en 1967

JEAN MICHEL DEGEORGE

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN PIERRE MARIE ALIX

Administrateur - né(e) en 1950

MARIE-LAURE ODETTE CLAUDINE SEUX

Administrateur - né(e) en 1957

PAUL SYLVAIN BERARD

Administrateur - né(e) en 1956

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

CHRISTIAN JEAN ANTOINE COSTE

Directeur Général - né(e) en 1961

JEAN ANTOINE MARIE DUPLAY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

Administrateur

BATIR ET LOGER S A D H L M (BATIR ET LOGER S A D H L M)

SIREN 604501189

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN FRANCOIS GAUTIER

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-MICHEL BARDON

Administrateur - né(e) en 1956

MARIE ANTOINETTE CREPET

Administrateur - né(e) en 1951

MICHELE CATHERINE BÉRARDIER

Administrateur - né(e) en 1948

NORBERT JOSEPH CLAUDE MARIE SIROT

Administrateur - né(e) en 1959

PAUL SYLVAIN BERARD

Administrateur - né(e) en 1956

ROBERT JEAN CORTIAL

Administrateur - né(e) en 1941

GEORGES LOUIS ALAIN BLANC

Autre - né(e) en 1950

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

ADELINE MICHÈLE BADOIL (LACHIZE)

Directeur Général - né(e) en 1972

MARIE-LAURE ODETTE CLAUDINE SEUX

Vice-Président - né(e) en 1957

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ROYET SA

SIREN 704501584

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN-MARIE ODIN

Directeur général délégué - né(e) en 1986

SERGE YVES GUILLOT

Directeur général délégué - né(e) en 1970

STEPHANE DENIS FLEURY GUICHARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Administrateur

CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE

SIREN 383686839

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES EMILE VERGNAUD

Autre - né(e) en 1958

MARIE-PIERRE JOSÈPHE DUCROS (BERNARD)

Autre - né(e) en 1957

PATRICK JEAN MARIE ARNAUD

Autre - né(e) en 1956

ANNE-SOPHIE MARTINE MARIE-CECILE BOCQUET (LETAILLEUR)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

BERNARD RENE RIOU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

CATHERINE MARYSE DOMENACH (MAROT)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

JEAN-CHRISTOPHE GERARD CHOMAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

MICHEL CLAUDE MARIE CHANNAC

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

MICHEL VILLEMAGNE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

MONIQUE DANIELLE LAFORET (MARMET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

NADINE JEANINE RENEE LATIL (CLUZEL)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

PATRICE ANDRE ROMEUF

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

PATRICK DOMINIQUE ABISSET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

ROSELYNE VALERIE COCHERIL (TROTTET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

SEBASTIEN NICOLAS DELARBRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

SYLVIE BUISSON (MARTIN)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1961

SYLVIE RENEE CLAUDE BLANCHON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

VERONIQUE ANNE BANIA (GOURE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

VINCENT RESSEGUIER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

YVAN LOUIS PAUL COURBON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1974

Administrateur

COMMUNE DU CHAMBON FEUGEROLLES

SIREN 214200446

Administrateur

COMPAGNIE IMMOBILIERE FOREZ VELAY

SIREN 439415605

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE GUICHARD

Commissaire aux comptes suppléant

Administrateur

LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA (CALF)

SIREN 200065886

Administrateur

PROCIVIS FOREZ-VELAY (SACICAPFOREZ VELAY)

SIREN 554503862

Administrateur

PROCIVIS LOGEMENT SOCIAL (PLS)

SIREN 880979281

Administrateur

SAINT-ETIENNE METROPOLE (SEM)

SIREN 244200770

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ROYET SA

SIREN 704501584

Administrateur

CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE

SIREN 383686839

Administrateur

CR CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HTE LOIR (CRCAM)

SIREN 380386854

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC SEBASTIEN GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1981

CHRISTOPHE JEAN CHARLES SEPULCHRE

Administrateur - né(e) en 1964

CORINNE FRANCINE JANINE BERNARD

Administrateur - né(e) en 1970

ERIC DESORMIERE

Administrateur - né(e) en 1972

FABRICE CHAMBOST

Administrateur - né(e) en 1976

HENRI ALEXANDRE EDOUARD ECHEGUT

Administrateur - né(e) en 1961

JEAN-CLAUDE BERNARD MASSEBEUF

Administrateur - né(e) en 1964

LAURENCE PIERRETTE POURRAT (MANEVY)

Administrateur - né(e) en 1964

LAURENT PRAS

Administrateur - né(e) en 1970

PIERRE-LUC SABY

Administrateur - né(e) en 1988

SYLVIE RENEE JEANNE MOULIN (DURAND)

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTOPHE MARIE CHAVOT

Autre - né(e) en 1971

GAELLE DENISE MARIE REGNARD

Directeur Général - né(e) en 1973

ANNE-GAELLE LAURE MAZEL

Vice-Président - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Société liée

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

SOC STEPHAN EXPERT COMPTABLE (SSEC)

SIREN 704501592

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO FAURE

Directeur Général - né(e) en 1960

Société liée

918422684

SIREN 918422684

Société liée

944655547

SIREN 944655547

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7252
Voie terrain: AVENUE DU STADE
Localité terrain: SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Commune source: 42279
SIREN demandeur: 554503862
SIRET demandeur: 55450386200118
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42012
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 18/10/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Just-Saint-Rambert, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²