Permis de construire Chantier commencé

01219416J1005

Nouvelle construction

Quins / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA CAZOTIE QUINS 12800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

864 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.698 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/07/2016

Décision

19/07/2016

Début chantier

15/02/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quins (12194)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12800
Adresse: LA CAZOTIE QUINS 12800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	432 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE QUINS
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 992

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE QUINS

SIREN 327297388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRÉDÉRIC PIERRE VERGNES

- né(e) en 1989

BENOIT PAUL MARIE CHINCHOLLE

Administrateur - né(e) en 1970

ETIENNE PIERRE PAUL LAURIOL

Administrateur - né(e) en 1985

FRANCOIS JEAN-MARIE BONNEFOUS

Administrateur - né(e) en 1965

GUILLAUME PIERRE JEAN NAYRAC

Administrateur - né(e) en 1992

LILIAN ALBERT ANDRE VEYRAC

Administrateur - né(e) en 1972

LOUIS PIERRE TRUCHON

Administrateur - né(e) en 1991

LUCAS FRANÇOIS BRUNO DOUMAYZEL

Administrateur - né(e) en 2000

MATHIEU NICOLAS ANGLES

Administrateur - né(e) en 1985

SAMUEL ROGER PUECH

Administrateur - né(e) en 1975

THIERRY RAYMOND MARIE-REGIS FRAYSSE

Administrateur - né(e) en 1965

SYLVAIN CLEMENT JACQUES MOUYSSET

Autre - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CAZOTIE
Localité terrain: QUINS
Commune source: 12194
SIREN demandeur: 327297388
SIRET demandeur: 32729738800016
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: QUINS
Code postal demandeur: 12800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2017
Type de service public: Non rempli

Quins, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 114 m²