Permis de construire Travaux terminés

0920491900028

Nouvelle construction

Montrouge / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 17 RUE VICTOR HUGO MONTROUGE 92120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.353 m²

Surface démolie

388 m²

Surface du terrain

530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/02/2020

Décision

13/02/2020

Début chantier

22/02/2021

Fin travaux

28/09/2022

Localisation

Commune: Montrouge (92049)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92120
Adresse: 17 RUE VICTOR HUGO MONTROUGE 92120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 388 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 263 m²
Locaux démolis: 125 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	263 m²	1.110 m²	263 m²	0 m²
Locaux	125 m²	243 m²	125 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 18
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 18
Démolis: 3
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV MONTROUGE 17 VICTOR HUGO
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: H 108
Parcelle 2: H 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV MONTROUGE 17 VICTOR HUGO

SIREN 852819192

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS SALET

Gérant - né(e) en 1973

PHILIPPE LABOURET

Gérant - né(e) en 1941

Autre

FINANCIERE DE PONTBRIAND

SIREN 511932253

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS SALET

Président de SAS - né(e) en 1973

Autre

PRESBOURG KLEBER IMMOBILIER

SIREN 352318604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE LABOURET

Gérant - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE VICTOR HUGO
Localité terrain: MONTROUGE
Commune source: 92049
SIREN demandeur: 852819192
SIRET demandeur: 85281919200018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 22/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 18
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montrouge, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²