Permis de construire Chantier commencé

04210315S0003

Nouvelle construction

La Grand-Croix / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 RUE LOUIS PASTEUR LA GRAND-CROIX 42320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.528 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/09/2015

Décision

04/09/2015

Début chantier

22/04/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Grand-Croix (42103)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42320
Adresse: 5 RUE LOUIS PASTEUR LA GRAND-CROIX 42320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	843 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	685 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: NEOPROM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 468
Parcelle 2: E 460
Parcelle 3: E 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

NEOPROM (NEOPROM)

SIREN 520022971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS-HIPPOLYTE ANDRE BERNARD MOUILLON

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE LOUIS PASTEUR
Localité terrain: LA GRAND-CROIX
Commune source: 42103
SIREN demandeur: 520022971
SIRET demandeur: 52002297100011
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ANDREZIEUX-BOUTHEON
Code postal demandeur: 42160
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2016