Declaration prealable Autorisé

0741192600011

Diminution de surface sans transformation

Evian-Les-Bains / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 AVENUE DES ACACIAS EVIAN-LES-BAINS 74500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

585 m²

Surface du terrain

2.653 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/02/2026

Autorisation

06/03/2026

Décision

06/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Evian-Les-Bains (74119)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74500
Adresse: 1 AVENUE DES ACACIAS EVIAN-LES-BAINS 74500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 585 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 585 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Issue de transformation
Habitation	585 m²	585 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	585 m²
Commerce	0 m²	0 m²	585 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DIX SEPT AVRIL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: AM 476
Parcelle 2: AM 474

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DIX SEPT AVRIL

SIREN 492296892

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY BERNARD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

JEAN-PAUL GASTON-LABAT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1959

XAVIER SCHMITT

Président de SAS - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: AVENUE DES ACACIAS
Localité terrain: EVIAN-LES-BAINS
Commune source: 74119
SIREN demandeur: 492296892
SIRET demandeur: 49229689200028
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: EPONE
Code postal demandeur: 78680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 04/02/2026
Date réelle d’autorisation: 06/03/2026
Type de service public: Non rempli

Evian-Les-Bains, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 20 m²