Permis de construire Chantier commencé

06324514R0010

Extension de surface sans transformation

Mozac / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 57 AV JEAN JAURES MOZAC 63200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

131 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.501 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

11/08/2014

Décision

11/08/2014

Début chantier

26/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mozac (63245)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63200
Adresse: 57 AV JEAN JAURES MOZAC 63200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.490 m²	131 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHYTOSYNTHESE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 513

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PHYTOSYNTHESE

SIREN 410264113

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL DUPUIS

Directeur Général - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes suppléant

HERMITAGE AUDIT

SIREN 441901592

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE VERNET

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

SEGECO AUDIT AUVERGNE

SIREN 483725560

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57
Voie terrain: AV JEAN JAURES
Localité terrain: MOZAC
Commune source: 63245
SIREN demandeur: 410264113
SIRET demandeur: 41026411300037
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: MOZAC
Code postal demandeur: 63200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 11/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/11/2014
Type de service public: Non rempli

Mozac, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 18 Surface : 1.327 m²