Permis de construire Autorisé

06915514R0006

Nouvelle construction

Pomeys / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PERITORD POMEYS 69590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

386 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.358 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

21/05/2014

Décision

21/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pomeys (69155)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69590
Adresse: LE PERITORD POMEYS 69590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.582 m²	193 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.582 m²	193 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'ENVOLEE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 482
Parcelle 2: B 479
Parcelle 3: B 477

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'ENVOLEE

SIREN 493774277

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT CELLIER

Gérant - né(e) en 1981

MICKAEL RAGEYS

Gérant - né(e) en 1981

SEBASTIEN GOUTAGNY

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PERITORD
Localité terrain: POMEYS
Commune source: 69155
SIREN demandeur: 493774277
SIRET demandeur: 49377427700013
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: POMEYS
Code postal demandeur: 69590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 21/05/2014
Type de service public: Non rempli

Pomeys, Rhône

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 41 m²