Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
03022423N0003
Extension de surface sans transformation
Adresse
23 CHEMIN DU CREUX DU MOULIN LA ROUVIERE 30190
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
41 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.117 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
14/11/2023
Décision
14/11/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Rouviere (30224)
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 30190
- Adresse
- 23 CHEMIN DU CREUX DU MOULIN LA ROUVIERE 30190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 172 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 41 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 41 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AD 689
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 23
- Voie terrain
- CHEMIN DU CREUX DU MOULIN
- Localité terrain
- LA ROUVIERE
- Commune source
- 30224
- Localité demandeur
- BELLEGARDE
- Code postal demandeur
- 30127
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 1
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 14/11/2023
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
03022419N0006
La Rouviere, Gard
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Permis de construire
03022426N0001
La Rouvière, Gard
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 133,09 m2
Permis de construire
03022425N0015
La Rouviere, Gard
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 204 m2
Permis de construire
03022425N0006
La Rouviere, Gard
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 1 m2
Permis de construire
0302241800001
La Rouviere, Gard
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 486 m2
Permis de construire
0302241700002
La Rouviere, Gard
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 188 m2