Permis de construire Travaux terminés

0692771800065

Nouvelle construction

Genas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE ARMAND PEUGEOT GENAS

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.411 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.168 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

06/03/2019

Décision

06/03/2019

Début chantier

15/03/2019

Fin travaux

24/06/2020

Localisation

Commune: Genas (69277)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 67100
Adresse: 2 RUE ARMAND PEUGEOT GENAS

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.411 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES TERRES DU KHATANGA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 297

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES TERRES DU KHATANGA

SIREN 437537418

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

391229986

SIREN 391229986

Société liée

434220711

SIREN 434220711

Gérant et associé indéfiniment responsable

HOLDING SOPREMA

SIREN 558500187

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISABETH BINDSCHEDLER

Administrateur - né(e) en 1959

PIERRE ETIENNE BINDSCHEDLER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1961

Administrateur

391229986

SIREN 391229986

Commissaire aux comptes titulaire

434220711

SIREN 434220711

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE ARMAND PEUGEOT
Localité terrain: GENAS
Commune source: 69277
SIREN demandeur: 437537418
SIRET demandeur: 43753741800018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: STRASBOURG
Code postal demandeur: 67100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 06/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 24/06/2020
Type de service public: Non rempli

Genas, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113,09 m²