Permis de construire Chantier commencé

07303121G1010

Nouvelle construction

Bassens / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE LA FERME CLOS DE BRESSIEUX BASSENS 73000

Voir la ville

Logements créés

154

Logements démolis

Surface créée

11.189 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/10/2021

Décision

13/10/2021

Début chantier

10/10/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bassens (73031)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73000
Adresse: ROUTE DE LA FERME CLOS DE BRESSIEUX BASSENS 73000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	11.006 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	183 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 154
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 154
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 62
3 pièces créés: 62
4 pièces créés: 27
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 17
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARBOR&SENS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 386
Parcelle 2: B 1795
Parcelle 3: B 2277

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARBOR&SENS

SIREN 909737454

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

CIS PROMOTION

SIREN 391539046

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE CLAIRE JEANNE AIMEE ROUSSEAUX (SEVEZ)

Administrateur - né(e) en 1973

BERNARD SEVEZ

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN-JACQUES BELLEMIN-COMTE

Administrateur - né(e) en 1955

MIREILLE NATHALIE JOURNET

Administrateur - né(e) en 1969

PHILIPPE FAURE

Administrateur - né(e) en 1954

SYLVAIN PHILIBERT EUGENE CHIRON

Administrateur - né(e) en 1970

BERENGERE SOPHIE MARIE SERVAT

Directeur Général - né(e) en 1970

CLAUDE LOUIS JACQUES GEORGES

Président du conseil d'administration - né(e) en 1961

Administrateur

443384771

SIREN 443384771

Société liée

EUREX - AUDIT RHONE-ALPES (EUREX - AUDIT RHONE-ALPES)

SIREN 812717320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADEBAYO ACHILLE FRANCK LABINTAN

Autre - né(e) en 1978

ALEXANDRE CHRISTOPHE YANNICK BOUTARIN

Autre - né(e) en 1972

BRUNO ANDRE FRANCOIS BERNARD MICHEL

Autre - né(e) en 1967

PHILIPPE PIERRE MICHEL JULITA

Autre - né(e) en 1971

GERALDINE MADRIGAL (MONARD)

Président de SAS - né(e) en 1979

Associé indéfiniment responsable

COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION DEVELOPPEMENT (CAP DEVELOPPEMENT)

SIREN 410355432

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVIANE OUDIN

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes suppléant

340900422

SIREN 340900422

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT EUREX

SIREN 433396496

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME CHRISTIAN BELIN

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA FERME
Lieu-dit terrain: CLOS DE BRESSIEUX
Localité terrain: BASSENS
Commune source: 73031
SIREN demandeur: 909737454
SIRET demandeur: 90973745400019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: CHAMBERY
Code postal demandeur: 73000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 154
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bassens, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 334 m²