Declaration prealable Autorisé

00230224Z0004

Nouvelle construction

Faverolles / Aisne / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse VOUTY FAVEROLLES 02600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

5.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

22/05/2024

Décision

22/05/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Faverolles (02302)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02600
Adresse: VOUTY FAVEROLLES 02600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.500 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.500 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LECLERE DE VOUTY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZC 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LECLERE DE VOUTY

SIREN 319223459

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE MARIE VIRGINIE LECLERE (DOUVILLE DE FRANSSU)

Autre - né(e) en 1976

MAXENCE PIERRE LECLERE

Autre - né(e) en 1971

Autre

VML

SIREN 533610242

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGELIQUE MARIE VIRGINIE LECLERE (DOUVILLE DE FRANSSU)

Autre - né(e) en 1976

MAXENCE PIERRE LECLERE

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOUTY
Localité terrain: FAVEROLLES
Commune source: 02302
SIREN demandeur: 319223459
SIRET demandeur: 31922345900029
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VIERZY
Code postal demandeur: 02210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 22/05/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 101 m²