Permis de construire Chantier commencé

03230513C1003

Nouvelle construction

Panjas / Gers / Occitanie

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Adresse AV DU CATALAN PANJAS 32110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.412 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.831 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

25/07/2013

Décision

25/07/2013

Début chantier

26/07/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Panjas (32305)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: AV DU CATALAN PANJAS 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	145 m²	0 m²
Locaux	5.786 m²	706 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.306 m²	706 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VIGNERONS DU GERLAND
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 158
Parcelle 2: AV 163
Parcelle 3: AV 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VIGNERONS DU GERLAND

SIREN 777025008

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MOLERE

Administrateur - né(e) en 1961

FREDERIC ARBUSTI

Administrateur - né(e) en 1973

FREDERIC CICUTTINI

Administrateur - né(e) en 1965

GILLES DAUBARET

Administrateur - né(e) en 1981

GILLES JEAN PIERRE SAUQUES

Administrateur - né(e) en 1956

GUY JEAN NOEL VAYSSE

Administrateur - né(e) en 1952

LAURENT FRANCK TRINTIGNAC

Administrateur - né(e) en 1977

MARC ROGER DIDIER

Administrateur - né(e) en 1965

PHILIPPE ALAIN JOB

Administrateur - né(e) en 1966

PHILIPPE BEZIAN

Administrateur - né(e) en 1967

PHILIPPE BRISCADIEU

Administrateur - né(e) en 1967

SYLVIE CAROLE ABENTIN (LOUGE)

Administrateur - né(e) en 1968

VERONIQUE MARYSE CAMET

Administrateur - né(e) en 1971

YVETTE SYLVIE GENEVIEVE FAGET (MAGNE)

Administrateur - né(e) en 1967

MICHEL JACQUES DESANGLES

Autre - né(e) en 1961

EMMANUEL LARRIEU MANAN

Commissaire aux comptes suppléant

JEROME THORE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

JACQUES COUERBE

Vice-Président - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

301367561

SIREN 301367561

Administrateur

341167864

SIREN 341167864

Commissaire aux comptes titulaire

380515445

SIREN 380515445

Administrateur

383891116

SIREN 383891116

Administrateur

399232594

SIREN 399232594

Administrateur

400912820

SIREN 400912820

Administrateur

419926571

SIREN 419926571

Administrateur

489761429

SIREN 489761429

Administrateur

493007587

SIREN 493007587

Administrateur

538874389

SIREN 538874389

Administrateur

838625937

SIREN 838625937

Administrateur

881397533

SIREN 881397533

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DU CATALAN
Localité terrain: PANJAS
Commune source: 32305
SIREN demandeur: 777025008
SIRET demandeur: 77702500800015
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: PANJAS
Code postal demandeur: 32110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 25/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/07/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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