Permis de construire Chantier commencé

00142714V0022

Nouvelle construction

Trevoux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOULE DES COMBATTANTS TREVOUX 01600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.847 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

636 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/05/2016

Autorisation

31/10/2014

Décision

31/10/2014

Début chantier

02/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Trevoux (01427)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: BOULE DES COMBATTANTS TREVOUX 01600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.314 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	533 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VILLA TRIVIUM
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AE 433
Parcelle 2: AE 432

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VILLA TRIVIUM

SIREN 809100886

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL BERTOLINI

Autre - né(e) en 1966

PIERRE CLAUDE SIMONE MOUTON

Autre - né(e) en 1961

VINCENT GILLES BENOIST

Autre - né(e) en 1973

Autre

B.M.B. IMTERVAL

SIREN 515060606

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK RIGAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

VINCENT GILLES BENOIST

Directeur Général - né(e) en 1973

PIERRE CLAUDE SIMON MOUTON

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

CERALP (CERALP)

SIREN 340228212

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC THUROW

Directeur Général - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULE DES COMBATTANTS
Localité terrain: TREVOUX
Commune source: 01427
SIREN demandeur: 809100886
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 02/05/2016
Date réelle d’autorisation: 31/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Trevoux, Ain

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 190 m²