Declaration prealable Autorisé

01304520N0065

Extension de surface sans transformation

Graveson / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE SABLAS GRAVESON 13690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.958 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/01/2021

Décision

03/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Graveson (13045)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13690
Adresse: LE SABLAS GRAVESON 13690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	16 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	16 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: BK 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE SABLAS
Localité terrain: GRAVESON
Commune source: 13045
Localité demandeur: GRAVESON
Code postal demandeur: 13690
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/01/2021
Type de service public: Non rempli

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