Logements créés
1
Declaration prealable
Travaux terminés
05007621B0101
Nouvelle construction
Adresse
8 RUE DES MOUETTES BREHAL 50290
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
19 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
288 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/10/2021
Décision
11/10/2021
Début chantier
11/01/2022
Fin travaux
09/08/2022
Localisation
- Commune
- Brehal (50076)
- Département
- Manche (50)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 50290
- Adresse
- 8 RUE DES MOUETTES BREHAL 50290
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 19 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- AK 137
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 8
- Voie terrain
- RUE DES MOUETTES
- Localité terrain
- BREHAL
- Commune source
- 50076
- Localité demandeur
- SAINT-LO
- Code postal demandeur
- 50000
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-10
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 11/10/2021
- Date réelle d’ouverture chantier
- 11/01/2022
- Date réelle d’achèvement travaux
- 09/08/2022
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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