Permis de construire Travaux terminés

0772161300001

Non renseigné

Grez-Sur-Loing / Seine-et-Marne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DU POTEAU ET DES FOURNEAUX LOTISSEMENT LES FOURNEAUX GREZ-SUR-LOING 77880

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/05/2013

Décision

06/05/2013

Début chantier

26/09/2013

Fin travaux

20/12/2013

Localisation

Commune: Grez-Sur-Loing (77216)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77880
Adresse: RUE DU POTEAU ET DES FOURNEAUX LOTISSEMENT LES FOURNEAUX GREZ-SUR-LOING 77880

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENERBAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 607
Parcelle 2: AC 609
Parcelle 3: AC 611

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENERBAT (S2T)

SIREN 399231349

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU POTEAU ET DES FOURNEAUX
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LES FOURNEAUX
Localité terrain: GREZ-SUR-LOING
Commune source: 77216
SIREN demandeur: 399231349
SIRET demandeur: 39923134900024
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: MAINCY
Code postal demandeur: 77950
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2013

Dossiers potentiellement liés

Logements : 4 Surface : 329 m²

Permis de construire Décision du 06/02/2026

0772162500010

Grez-Sur-Loing, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²