Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
07832117Y0001
Non renseigné
Adresse
RUE DE LA BUTTE A MADAME JOUARS PONTCHARTRAIN 78760
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
2.518 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
25/10/2017
Décision
25/10/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Jouars Pontchartrain (78321)
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 78760
- Adresse
- RUE DE LA BUTTE A MADAME JOUARS PONTCHARTRAIN 78760
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DOMNIS
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- A 3977
- Parcelle 2
- A 3978
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EVELYNE RENEE LAUGIER
Administrateur - né(e) en 1950
FRANCOIS CHARLES GASTON MARIE D'HUART
Administrateur - né(e) en 1951
HERVE PIERRE MARIE LONGUET DE LA GIRAUDIÈRE
Administrateur - né(e) en 1953
STEPHANE TASSART
Administrateur - né(e) en 1972
VERONIQUE HUET (TRONCHET)
Administrateur - né(e) en 1960
PHILIPPE MANDIN
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964
PHILIPPE PACE
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970
GERAUD DE BAILLIENCOURT
Directeur Général - né(e) en 1960
STEPHANE BERNARD VACHET
Directeur général délégué - né(e) en 1971
CHARLES-HENRI BILLOT
Président du conseil d'administration - né(e) en 1975
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCOIS MIZON
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967
DENIS HENRI BOULET
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948
JOSIANE ANDREE BOUTOILLE (DOCKX)
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956
SYLVIE SOPHIE HEURTEBOUST
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960
YVES MARIE JEAN MARCHADOUR
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1947
JEAN-MICHEL ALFRED ALPHONSE ROUSSEL-CASANOVA (ROUSSEL)
Membre du directoire - né(e) en 1959
LAURENT CHARLY MAURICE ROBERT DELATTRE
Membre du directoire - né(e) en 1967
PHILIPPE HENRI LUCE HOGUET
Membre du directoire - né(e) en 1966
DOMINIQUE MARIE HENRI AERTS
Président du conseil de surveillance - né(e) en 1951
STEPHANE FRANCIS PATRICK SIMON MAILLET
Président du directoire - né(e) en 1972
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARMAND LOUIS KNAPOUGEL
Administrateur - né(e) en 1949
BRUNO ROLAND ANDRE DENAES
Administrateur - né(e) en 1949
CÉDRIC JACQUES HENRI MORNAVE
Administrateur - né(e) en 1976
DOMINIQUE MARIE HENRI AERTS
Administrateur - né(e) en 1951
GRÉGOIRE JEAN MARIE PACCOU
Administrateur - né(e) en 1991
JEAN-PIERRE CLAUDE RENE
Administrateur - né(e) en 1952
JOCELYNE GENEVIEVE FRANCINE PACCOU (DECHESNE)
Administrateur - né(e) en 1947
LUC GUY LOUIS LEGRAS
Administrateur - né(e) en 1949
MICHEL DELEBARRE
Administrateur - né(e) en 1946
PATRICE JEAN EUGENE BERTELOOT
Administrateur - né(e) en 1949
RICHARD MARCEL NOWIK
Administrateur - né(e) en 1945
KÉVIN PIERRE-MARIE CASTELLA
Directeur Général - né(e) en 1989
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DE LA BUTTE A MADAME
- Localité terrain
- JOUARS PONTCHARTRAIN
- Commune source
- 78321
- SIREN demandeur
- 592001648
- SIRET demandeur
- 59200164800050
- Code APE demandeur
- 68.20A
- Localité demandeur
- PARIS
- Code postal demandeur
- 75010
- Prise en compte autorisation
- 2017-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 201711
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 25/10/2017
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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07832117Y0045
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Surface : 0 m2
Declaration prealable
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07832121Y0016
Jouars Pontchartrain, Yvelines
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07832120Y0045
Jouars-Pontchartrain, Yvelines
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
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0783212600005
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Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 0 m2
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0783212600006
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0783212600002
Jouars-Pontchartrain, Yvelines
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