Permis de construire Travaux terminés

03429820Z0005

Extension de surface sans transformation

Sauvian / Hérault / Occitanie

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Adresse ROUTE DE VENDRES L'ESTAGNOL SAUVIAN 34410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

44 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

12/10/2020

Décision

12/10/2020

Début chantier

12/01/2021

Fin travaux

09/09/2021

Localisation

Commune: Sauvian (34298)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34410
Adresse: ROUTE DE VENDRES L'ESTAGNOL SAUVIAN 34410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10 m²	22 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	10 m²	22 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZD 4
Parcelle 2: ZD 6

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE (CABM)

SIREN 243400769

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE VENDRES
Lieu-dit terrain: L'ESTAGNOL
Localité terrain: SAUVIAN
Commune source: 34298
SIREN demandeur: 243400769
SIRET demandeur: 24340076900093
Code APE demandeur: 84.11Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 12/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 12/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/09/2021
Type de service public: Action sociale

Sauvian, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 88,01 m²