Permis de construire Travaux terminés

07219013T1003

Non renseigné

Marolles-Les-Saint-Calais / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse RUE DES VIGNES MAROLLES-LES-SAINT-CALAIS 72120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/08/2013

Autorisation

25/04/2013

Décision

25/04/2013

Début chantier

15/08/2013

Fin travaux

05/02/2014

Localisation

Commune: Marolles-Les-Saint-Calais (72190)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72120
Adresse: RUE DES VIGNES MAROLLES-LES-SAINT-CALAIS 72120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MAROLLES LES SAINT-CALAIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 941
Parcelle 2: A 942
Parcelle 3: A 943

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MAROLLES LES SAINT-CALAIS

SIREN 217201904

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES VIGNES
Localité terrain: MAROLLES-LES-SAINT-CALAIS
Commune source: 72190
SIREN demandeur: 217201904
SIRET demandeur: 21720190400034
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MAROLLES-LES-SAINT-CALAIS
Code postal demandeur: 72120
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 15/08/2013
Date réelle d’autorisation: 25/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 05/02/2014

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