Permis de construire Travaux terminés

00139925B0001

Non renseigné

Segny / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES HUTAINS SEGNY 01170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.784 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

05/06/2025

Décision

05/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

03/04/2026

Localisation

Commune: Segny (01399)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01170
Adresse: LES HUTAINS SEGNY 01170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IM2T
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 5
Parcelle 2: AD 8

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IM2T

SIREN 791272990

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU GARDETTE

Gérant - né(e) en 1981

THOMAS GARDETTE

Gérant - né(e) en 1978

Associé indéfiniment et solidairement responsable

IMPACT IMMOBILIER SARL

SIREN 385348834

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

TERRE AIN PROMOTION

SIREN 538649484

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU GARDETTE

Gérant - né(e) en 1981

Société liée

THAUMASIA

SIREN 519493605

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS GARDETTE

Gérant - né(e) en 1978

Associé indéfiniment et solidairement responsable

TERRE AIN PROMOTION

SIREN 538649484

Associé indéfiniment et solidairement responsable

THAUMASIA

SIREN 519493605

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES HUTAINS
Localité terrain: SEGNY
Commune source: 01399
SIREN demandeur: 791272990
SIRET demandeur: 79127299000015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: FEILLENS
Code postal demandeur: 01570
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 05/06/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 03/04/2026

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/11/2025