Permis de demolir Autorisé

01217618A7005

Non renseigné

Onet-Le-Chateau / Aveyron / Occitanie

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Adresse 18/20 BD DES CAPUCINES ONET-LE-CHATEAU 12850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/11/2018

Décision

08/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Onet-Le-Chateau (12176)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12850
Adresse: 18/20 BD DES CAPUCINES ONET-LE-CHATEAU 12850

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RODEZ AGGLO HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BE 365

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RODEZ AGGLO HABITAT (OPH RODEZ)

SIREN 271200024

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LUCIEN TIXIER

Administrateur - né(e) en 1958

JÉRÔME GÉRARD GEORGES NIGRIS

Administrateur - né(e) en 1972

LUCETTE HENRIETTE MARCELLE GARABUAU

Administrateur - né(e) en 1956

STEPHANE PASCAL BULTEL

Directeur - né(e) en 1973

ANDRE CHARLES PAUL DEPUILLE

Membre - né(e) en 1947

ANNE MARIE SUZANNE CHRISTINE CALVET

Membre - né(e) en 1964

CHRISTOPHE JEAN-MARIE LAURAS

Membre - né(e) en 1974

CLAUDE JEAN YVES BATTAS

Membre - né(e) en 1952

FABIEN GUY ROGER DELMARES

Membre - né(e) en 1960

FRANCIS PIERRE SYLVAIN FOURNIE

Membre - né(e) en 1955

GERARD MAURICE ROGER BRUEL

Membre - né(e) en 1953

HASSNA KASSHI (TAZI)

Membre - né(e) en 1970

ISABELLE BAILLET SUDRE (BAILLET)

Membre - né(e) en 1967

ISABELLE ELIANE JULIETTE BOUSQUET (COUILLAUD)

Membre - né(e) en 1966

JACQUES MONTOYA

Membre - né(e) en 1958

JEAN-FRANCOIS MARIE MAURICE DENIS BOUGES

Membre - né(e) en 1953

JEAN-PIERRE JOAN BASILE FLAK

Membre - né(e) en 1950

MARCEL HENRI ETIENNE SAVAJOL (SAVAJOL)

Membre - né(e) en 1957

MARIE HELENE FRANCETTE LEA MAZARS

Membre - né(e) en 1953

MARIE-NOELLE TAUZIN (COLOMBET)

Membre - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 18/20
Voie terrain: BD DES CAPUCINES
Localité terrain: ONET-LE-CHATEAU
Commune source: 12176
SIREN demandeur: 271200024
SIRET demandeur: 27120002400013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Prise en compte autorisation: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 201811
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/11/2018