Permis de construire Autorisé

05722723V0037

Nouvelle construction

Forbach / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse AVENUE DE L'EUROPE FORBACH 57600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.418 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.876 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/05/2024

Décision

17/05/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Forbach (57227)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57600
Adresse: AVENUE DE L'EUROPE FORBACH 57600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	709 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	709 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARIEMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 31 439
Parcelle 2: 31 440
Parcelle 3: 31 168

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DE L'EUROPE
Localité terrain: FORBACH
Commune source: 57227
SIREN demandeur: 929891596
SIRET demandeur: 92989159600017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SARREGUEMINES
Code postal demandeur: 57200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/05/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2024