Permis de construire Travaux terminés

09202323B0052

Transformation avec diminution de surface

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 91 AVENUE VICTOR HUGO CLAMART 92140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

150 m²

Surface du terrain

890 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/10/2023

Décision

26/10/2023

Début chantier

27/11/2023

Fin travaux

15/12/2025

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 91 AVENUE VICTOR HUGO CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 150 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 22 m²
Locaux démolis: 64 m²
Commerce démoli: 64 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	233 m²	0 m²	22 m²	0 m²	4 m²
Locaux	959 m²	4 m²	64 m²	358 m²	354 m²
Commerce	959 m²	0 m²	64 m²	358 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	4 m²	0 m²	0 m²	354 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B 3
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: N 13
Parcelle 2: N 270

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B 3

SIREN 529560120

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BERNARD

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 91
Voie terrain: AVENUE VICTOR HUGO
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 529560120
SIRET demandeur: 52956012000048
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MEUDON
Code postal demandeur: 92190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2025
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Ouvrage spécial

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Mis à jour ce mois-ci 28/02/2024