Permis de construire Autorisé

08407020C0001

Non renseigné

Malemort-Du-Comtat / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 378 AVENUE DU DOCTEUR TONDUT MALEMORT-DU-COMTAT 84570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

258 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/06/2020

Décision

30/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malemort-Du-Comtat (84070)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84570
Adresse: 378 AVENUE DU DOCTEUR TONDUT MALEMORT-DU-COMTAT 84570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA NESQUE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA NESQUE

SIREN 431586783

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE TABARDON (BERNASCONI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

ANNIE SALIGNON (BOYAC)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

AURELIE SALIGNON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

BRUNO LAMBERTIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

CAROLE GROMELLE (JACQUES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

CHANTAL LAMBERTIN (NOIRET)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

CLAUDINE MARTINEZ (PASCAL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

DIDIER PICHON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

DIDIER ROMAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

EDWIGE MALLET (SOLAZ)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

EMILE BERNARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

FRANÇOISE RENAULT (BUCELLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

FREDERIC VEVE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

GENEVIEVE VEVE (JACQUES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1936

GEORGIA LAMBERTIN (CAMILLERI)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

GILLES CALAMEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1936

GILLES TABARDON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

HELENE CORRADO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

HERVE ROMAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

ISABELLE NEYRON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

397880436

SIREN 397880436

Associé indéfiniment responsable

CENTRE CULTUREL DE VENASQUE

SIREN 783260425

Associé indéfiniment responsable

DU DOMAINE SAINT ROCH

SIREN 353655152

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS ESCOFFIER

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 378
Voie terrain: AVENUE DU DOCTEUR TONDUT
Localité terrain: MALEMORT-DU-COMTAT
Commune source: 84070
SIREN demandeur: 431586783
SIRET demandeur: 43158678300018
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MALEMORT-DU-COMTAT
Code postal demandeur: 84570
Prise en compte autorisation: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202006
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/06/2020

Malemort-Du-Comtat, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 180 m²