Permis de construire Travaux terminés

00615718R0093

Nouvelle construction

Vence / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 313 CHEMIN DU SIEGE VENCE 06140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.435 m²

Surface démolie

545 m²

Surface du terrain

1.947 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/06/2019

Décision

18/06/2019

Début chantier

04/10/2021

Fin travaux

30/07/2024

Localisation

Commune: Vence (06157)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: 313 CHEMIN DU SIEGE VENCE 06140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 545 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 545 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	545 m²	2.435 m²	545 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 18
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROVENCIEL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BM 91
Parcelle 2: BM 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROVENCIEL

SIREN 897443727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PAUL ALBERT CHRISTIAN GAROTTA

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 313
Voie terrain: CHEMIN DU SIEGE
Localité terrain: VENCE
Commune source: 06157
SIREN demandeur: 897443727
SIRET demandeur: 89744372700010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 04/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/06/2019