Permis de construire Travaux terminés

02764616K0001

Extension de surface sans transformation

Le Torpt / Eure / Normandie

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Adresse AMBERVILLE LE TORPT 27210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.300 m²

Surface démolie

151 m²

Surface du terrain

48.166 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

30/04/2016

Décision

30/04/2016

Début chantier

01/06/2016

Fin travaux

01/12/2017

Localisation

Commune: Le Torpt (27646)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27210
Adresse: AMBERVILLE LE TORPT 27210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 151 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 103 m²
Locaux démolis: 24 m²
Agricole démoli: 24 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	289 m²	0 m²	103 m²
Locaux	373 m²	650 m²	24 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	373 m²	650 m²	24 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HARAS DU COUTIL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 2
Parcelle 2: D 223
Parcelle 3: D 224

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HARAS DU COUTIL

SIREN 510155856

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TIPHAINE SYLVIE OLIVIER

Liquidateur - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AMBERVILLE
Localité terrain: LE TORPT
Commune source: 27646
SIREN demandeur: 510155856
SIRET demandeur: 51015585600022
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: LE TORPT
Code postal demandeur: 27210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 30/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2017
Type de service public: Non rempli

Le Torpt, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 110 m²