Permis de construire Travaux terminés

0774871600016

Nouvelle construction

Vaux-Le-Penil / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 703 RUE FOCH VAUX-LE-PENIL 77000

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Logements créés

170

Logements démolis

Surface créée

16.200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.213 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/12/2016

Décision

23/12/2016

Début chantier

02/07/2018

Fin travaux

26/11/2020

Localisation

Commune: Vaux-Le-Penil (77487)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77000
Adresse: 703 RUE FOCH VAUX-LE-PENIL 77000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	16.200 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 170
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 170
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 135
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VAUX FOCH
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 588

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VAUX FOCH

SIREN 812565273

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

PIERREVAL INGENIERIE OLD

SIREN 444180434

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes suppléant

821030509

SIREN 821030509

Gérant

PIERREVAL PARTNERS

SIREN 808716179

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Directeur Général - né(e) en 1969

OLIVIER ANTOINE RAYMOND CLAY

Directeur Général - né(e) en 1971

YANN DOFFIN

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 703 RUE FOCH
Localité terrain: VAUX-LE-PENIL
Commune source: 77487
SIREN demandeur: 812565273
SIRET demandeur: 81256527300016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AMIENS
Code postal demandeur: 80005
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 23/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 26/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 170
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vaux-Le-Penil, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²