Permis de construire Chantier commencé

00605417G0016

Nouvelle construction

Ville De Drap / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 11 AVENU DU GENERAL DE GAULLE VILLE DE DRAP 06340

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Logements créés

117

Logements démolis

Surface créée

7.827 m²

Surface démolie

341 m²

Surface du terrain

5.711 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/10/2017

Décision

19/10/2017

Début chantier

30/04/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ville De Drap (06054)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06340
Adresse: 11 AVENU DU GENERAL DE GAULLE VILLE DE DRAP 06340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 341 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 341 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	341 m²	7.827 m²	341 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 117
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 117
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 28
3 pièces créés: 53
4 pièces créés: 35
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: STE ALPINE DE BATIMENT TRANSACTION ET PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0B 2324
Parcelle 2: 0B 2322
Parcelle 3: 0B 2199

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

STE ALPINE DE BATIMENT TRANSACTION ET PROMOTION (SABTP)

SIREN 337795017

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICIA SABINE SOPHIE FOSSATI

Directeur Général - né(e) en 1989

GERARD ROGER BERNARD FOSSATI

Directeur Général - né(e) en 1953

THIBAUT HERVE CHRISTOPHE FOSSATI

Président de SAS - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: AVENU DU GENERAL DE GAULLE
Localité terrain: VILLE DE DRAP
Commune source: 06054
SIREN demandeur: 337795017
Code APE demandeur: 41.10A
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 30/04/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 117
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/05/2018