Declaration prealable Autorisé

02432923D0027

Nouvelle construction

Le Pizou / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse LES MUSETTES LE PIZOU 24700

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

27/12/2023

Décision

27/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Pizou (24329)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24700
Adresse: LES MUSETTES LE PIZOU 24700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	5.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	5.000 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEM 24 PERIGORD ENERGIES
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZL 72

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEM 24 PERIGORD ENERGIES (SEM 24 PERIGORD ENERGIES)

SIREN 828837310

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CASTANG

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN-MICHEL CHABAUD

Administrateur - né(e) en 1993

LIONEL ARMAGHANIAN

Administrateur - né(e) en 1964

MAURICE CHABROL

Administrateur - né(e) en 1955

PIERRE MICHEL JOEL CHEVALIER

Administrateur - né(e) en 1957

SERGE JEAN MAZE

Administrateur - né(e) en 1945

ÉRIC ANDRÉ DELMAS

Directeur Général - né(e) en 1974

PHILIPPE PATRICK DUCENE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Société liée

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Société liée

CHARENTE PERIGORD EXPANSION

SIREN 515244739

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE-PERIGORD (CRCAM)

SIREN 775569726

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN LARUE

Administrateur - né(e) en 1965

ANNE ROGER

Administrateur - né(e) en 1978

CHRISTINE LAURENCE BORELLA (PIGEASSOUS)

Administrateur - né(e) en 1969

CHRISTOPHE FRANÇOIS MARIE LEGRAND

Administrateur - né(e) en 1968

CLAUDINE DANIAU (PAGET)

Administrateur - né(e) en 1965

EMILIE MICHÈLE DUPUY (VONDERSCHER)

Administrateur - né(e) en 1981

FLORIAN BOUCHERIE

Administrateur - né(e) en 1980

JOEL FRANCOIS LAJONIE

Administrateur - né(e) en 1962

LÉON HENRI KOCKEN

Administrateur - né(e) en 1962

MURIELLE PATRICIA DEZIER (GONZALEZ)

Administrateur - né(e) en 1962

OLIVIER JACQUES PREVOTEAU

Administrateur - né(e) en 1972

PAULA RITTA FREMONT

Administrateur - né(e) en 1962

PHILIPPE ABEL DUPONTEIL

Administrateur - né(e) en 1962

STEPHANE FABRICE DUPUY

Administrateur - né(e) en 1963

STEPHANE PATRICK MOREAU

Administrateur - né(e) en 1970

THIERRY FOURCAUD

Administrateur - né(e) en 1962

VALERIE DOLORES BODIN (GERGAUD)

Administrateur - né(e) en 1972

BENOIT FAYOL

Autre - né(e) en 1970

GUILHEM GEORGES GASTON NOUVEL-ALAUX (NOUVEL)

Directeur Général - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE LA BREGERE

SIREN 788040921

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINA ELISABETA AGUILAR (STANCIOIU)

Administrateur - né(e) en 1982

CHRISTOPHE JEAN-FRANCOIS LAFOND

Administrateur - né(e) en 1973

FRANCOIS SOULIER

Administrateur - né(e) en 1977

JEROME BERNARD WILHELM PETIT

Administrateur - né(e) en 1981

SÉBASTIEN FRANÇOIS PAGES

Administrateur - né(e) en 1978

HERVE MARTRENCHARD

Président de SAS - né(e) en 1964

Société liée

SOREGIES (SOREGIES)

SIREN 450889225

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLARA PAULINE MARIE ANTONIA BASIA SCHEIWILLER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1991

DOMINIQUE DOMINIQUE MARCHAND (MARCHAND)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

FRANCIS GARGOUIL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

FRANCOIS DOMINIQUE AUDOUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

GILLES MARIE MORISSEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

JACQUES AUGRIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

JEAN-MICHEL CLEMENT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

MARIE-RENÉE MICHELLE DESROSES (LAVIALE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1970

MICHEL ALAIN MARIE JALLAIS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

PATRICK ALAIN CABARET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1955

ROMAIN MIGNOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1985

ROSE-MARIE PAULE BERTAUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

ANNA WACHOWIAK

Membre du directoire - né(e) en 1976

ANTONIN MARCAULT

Membre du directoire - né(e) en 1991

ELODIE RACHEL LE-MAY (RIBARDIERE)

Membre du directoire - né(e) en 1972

VINCENT GIRAUD

Membre du directoire - né(e) en 1970

JACQUES FERNAND ANDRE DESCHAMPS

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

FREDERIC HENRI GILBERT BOUVIER

Président du directoire - né(e) en 1977

Membre du conseil de surveillance

254901309

SIREN 254901309

Membre du conseil de surveillance

504704776

SIREN 504704776

Société liée

BAMS & ASSOCIES (BAMS & ASSOCIES)

SIREN 917831562

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN JOEL BADÉ

Président de SAS - né(e) en 1987

Membre du conseil de surveillance

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT (TGS FRANCE AUDIT)

SIREN 333087039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE (TGS FRANCE AUDIT ECONOMIE SOCIALE)

SIREN 794553321

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES MUSETTES
Localité terrain: LE PIZOU
Commune source: 24329
SIREN demandeur: 828837310
SIRET demandeur: 82883731000147
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PERIGUEUX
Code postal demandeur: 24000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 27/12/2023
Type de service public: Non rempli

Le Pizou, Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²