Permis de construire Travaux terminés

03235113A1002

Nouvelle construction

Roques / Gers / Occitanie

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Adresse A BACON ROQUES 32310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

63 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.502 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

15/07/2013

Décision

15/07/2013

Début chantier

16/07/2013

Fin travaux

02/08/2013

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Roques (32351)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32310
Adresse: A BACON ROQUES 32310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	63 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 162
Parcelle 2: E 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: A BACON
Localité terrain: ROQUES
Commune source: 32351
Localité demandeur: JUSTIAN
Code postal demandeur: 32190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 15/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/08/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 25/02/2014

03235113A1006

Roques Gers

Roques Gers

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 114 m²