Permis d amenager Autorisé

00133924V0004

Non renseigné

Saint Bernard / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 334 CHEMIN DE LA PRIERE SAINT BERNARD 01600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.996 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/10/2024

Décision

23/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Bernard (01339)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: 334 CHEMIN DE LA PRIERE SAINT BERNARD 01600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 54
Parcelle 2: AB 50

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 334
Voie terrain: CHEMIN DE LA PRIERE
Localité terrain: SAINT BERNARD
Commune source: 01339
Localité demandeur: SAINT BERNARD
Code postal demandeur: 01600
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/10/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2024