Permis de construire Chantier commencé

05775719E0057

Nouvelle construction

Yutz / Moselle / Grand Est

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Adresse ILOT ZAC DE LA TUILERIE YUTZ 57970

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.618 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/03/2020

Décision

12/03/2020

Début chantier

16/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Yutz (57757)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57970
Adresse: ILOT ZAC DE LA TUILERIE YUTZ 57970

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.100 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 46
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 46
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 26
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV NATIONS
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: 20 265
Parcelle 2: 21 142
Parcelle 3: 21 144

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV NATIONS

SIREN 843371964

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MICHEL BETTEMBOURG

- né(e) en 1950

PHILIPPE BETTEMBOURG

Liquidateur - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

EDIFICA

SIREN 490206679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BETTEMBOURG (BETTEMBOURG)

Président de SAS - né(e) en 1973

Associé indéfiniment responsable

LOR BATISSEURS

SIREN 451079230

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BETTEMBOURG

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: ILOT
Voie terrain: ZAC DE LA TUILERIE
Localité terrain: YUTZ
Commune source: 57757
SIREN demandeur: 843371964
SIRET demandeur: 84337196400019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: THIONVILLE
Code postal demandeur: 57100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2020-05
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 46
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/05/2020