Permis de construire Chantier commencé

01113612D0009

Nouvelle construction

Fanjeaux / Aude / Occitanie

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Adresse LOT POMME ROSE FANJEAUX 11270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.701 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.182 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

03/10/2013

Décision

03/10/2013

Début chantier

06/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fanjeaux (11136)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11270
Adresse: LOT POMME ROSE FANJEAUX 11270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.701 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 20
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 13
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 20
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 1397

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE (HABITAT AUDOIS) (OPH)

SIREN 271100034

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-CHRISTINE BOURREL

Autre - né(e) en 1972

DENIS JANAUD

Directeur Général - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT POMME ROSE
Localité terrain: FANJEAUX
Commune source: 11136
SIREN demandeur: 271100034
SIRET demandeur: 27110003400013
Code APE demandeur: 68.20A
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 03/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 20
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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