Permis de construire Travaux terminés

0920711800007

Nouvelle construction

Sceaux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 1 RUE DU MARECHAL JOFFRE SCEAUX 92330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.119 m²

Surface démolie

485 m²

Surface du terrain

1.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

28/11/2018

Décision

28/11/2018

Début chantier

26/06/2019

Fin travaux

28/03/2022

Localisation

Commune: Sceaux (92071)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92330
Adresse: 1 RUE DU MARECHAL JOFFRE SCEAUX 92330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 485 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 485 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.010 m²	0 m²	0 m²
Locaux	485 m²	109 m²	485 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 31
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 31
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACCUEIL IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 53
Parcelle 2: E 120
Parcelle 3: E 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACCUEIL IMMOBILIER

SIREN 804551067

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

CREATIS AUDIT (JEGARD CREATIS) (REGEC)

SIREN 722005360

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS ROBERT LEO JEGARD

Directeur Général - né(e) en 1968

TANGUY DERKENNE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Président de SAS

420375610

SIREN 420375610

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU MARECHAL JOFFRE
Localité terrain: SCEAUX
Commune source: 92071
SIREN demandeur: 804551067
SIRET demandeur: 80455106700015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PARIS-16E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75016
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 28/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 31
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Sceaux, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 20 m²