Permis de construire Annulé

04900414A0048

Nouvelle construction

Andard / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 41 GRAND RUE ANDARD 49800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

903 m²

Surface démolie

658 m²

Surface du terrain

1.025 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/06/2016

Autorisation

10/02/2015

Décision

10/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Andard (49004)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49800
Adresse: 41 GRAND RUE ANDARD 49800

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 658 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 658 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	903 m²	0 m²	0 m²
Locaux	658 m²	0 m²	658 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 14
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE DAUPHIN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 212
Parcelle 2: AB 321
Parcelle 3: AB 324

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE DAUPHIN

SIREN 805236825

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

BOREALE

SIREN 401336169

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE BODREAU

Directeur Général - né(e) en 1987

JACQUES BODREAU

Président de SAS - né(e) en 1952

Gérant et associé indéfiniment responsable

BOREALE DEVELOPPEMENT

SIREN 492443833

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES RENE MICHEL BODREAU

Gérant - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 41
Voie terrain: GRAND RUE
Localité terrain: ANDARD
Commune source: 49004
SIREN demandeur: 805236825
SIRET demandeur: 80523682500016
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NANTES
Code postal demandeur: 44300
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 08/06/2016
Date réelle d’autorisation: 10/02/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Andard, Maine-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²