Permis de construire Annulé

0380872010025

Nouvelle construction

Chasse-Sur-Rhone / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DU CHAMP DU ROY CHASSE-SUR-RHONE 38670

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

619 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.878 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/08/2022

Autorisation

09/11/2023

Décision

09/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasse-Sur-Rhone (38087)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38670
Adresse: CHEMIN DU CHAMP DU ROY CHASSE-SUR-RHONE 38670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	619 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'ORANGERAIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 34
Parcelle 2: AO 35

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'ORANGERAIE

SIREN 451643266

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL GONCALVES

Liquidateur - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU CHAMP DU ROY
Localité terrain: CHASSE-SUR-RHONE
Commune source: 38087
SIREN demandeur: 451643266
SIRET demandeur: 45164326600013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GIVORS
Code postal demandeur: 69700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 04/08/2022
Date réelle d’autorisation: 09/11/2023
Type de service public: Non rempli

Chasse-Sur-Rhone, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 25 m²