Permis de demolir Autorisé

0452481500001

Non renseigné

Patay / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse BD DE VAUCOULEURS PATAY 45310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/07/2015

Décision

01/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Patay (45248)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45310
Adresse: BD DE VAUCOULEURS PATAY 45310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 45
Parcelle 2: AK 44

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD DE VAUCOULEURS
Localité terrain: PATAY
Commune source: 45248
Localité demandeur: BRICY
Code postal demandeur: 45310
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 201507
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/07/2015

Dossiers potentiellement liés

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