Permis de construire Autorisé

0690432100019

Transformation avec extension de surface

Chaponost / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 38 ROUTE DE BRIGNAIS CHAPONOST 69630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

653 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.238 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

27/10/2021

Décision

27/10/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaponost (69043)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69630
Adresse: 38 ROUTE DE BRIGNAIS CHAPONOST 69630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.949 m²	653 m²	183 m²	183 m²
Commerce	726 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FLEURS DE BRIGNAIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AE 320
Parcelle 2: AE 324

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FLEURS DE BRIGNAIS

SIREN 884418955

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGOIRE DENIS HENRI FERRE

Autre - né(e) en 1973

Gérant

CHAPONOST 2022

SIREN 909921157

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

450342415

SIREN 450342415

Autre

749865929

SIREN 749865929

Autre

FINANCIERE DESAM

SIREN 881885032

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS RADAS

Directeur Général - né(e) en 1990

LAURIE COLETTE DANIELLE GOURLIN

Président de SAS - né(e) en 1990

Autre

HOLDING P2M

SIREN 810905331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL-MAURICE MOREL

Président de SAS - né(e) en 1972

Autre

LES PRODUITS PAUL BOCUSE

SIREN 971507215

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME BOCUSE

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

@COM AUDIGEST

SIREN 330188699

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER SUCROT

Commissaire aux comptes suppléant

FRANCOISE JEANNINE MARTELLI (REY)

Directeur Général - né(e) en 1964

RAPHAEL VAISON DE FONTAUBE

Directeur Général - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ARTHAUD & ASSOCIES AUDIT

SIREN 431460336

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE TRONCY (MONNET)

Directeur Général - né(e) en 1980

CEDRIC CLAUDE JACQUET

Directeur Général - né(e) en 1982

CEDRIC ERIC FOREST

Directeur Général - né(e) en 1986

FREDERIC CHRISTOPHE LAURENT MOLINES

Directeur Général - né(e) en 1983

JULIA MARINE DUMONTET

Directeur Général - né(e) en 1992

MURIELLE LAURENCE EMILIA RAPINE (RUGGIERI)

Directeur Général - né(e) en 1967

PIERRE ANDRE MARC COULON

Directeur Général - né(e) en 1979

OLIVIER ARTHAUD

Président de SAS - né(e) en 1972

Autre

VYP

SIREN 881842439

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

529551574

SIREN 529551574

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: ROUTE DE BRIGNAIS
Localité terrain: CHAPONOST
Commune source: 69043
SIREN demandeur: 884418955
SIRET demandeur: 88441895500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAPONOST
Code postal demandeur: 69630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 27/10/2021
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Chaponost, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²