Permis d amenager Travaux terminés

03009821N0001

Non renseigné

Crespian / Gard / Occitanie

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Adresse CHEM DES FAISSES CRESPIAN 30260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.008 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

17/06/2021

Décision

17/06/2021

Début chantier

21/04/2022

Fin travaux

22/09/2022

Localisation

Commune: Crespian (30098)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30260
Adresse: CHEM DES FAISSES CRESPIAN 30260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRES DU SOLEIL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 35
Parcelle 2: 0B 905
Parcelle 3: 0B 812

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRES DU SOLEIL

SIREN 424217420

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS GAETAN GATTO

Gérant - né(e) en 1963

PHILIPPE JULIEN JEAN-MICHEL ROUSSEL

Gérant - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

BMA AUDIT

SIREN 504087453

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDDY VERDEAUX

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-YVES BALDIT

Gérant - né(e) en 1964

THOMAS GIL VILLESSECHE

Gérant - né(e) en 1985

Commissaire aux comptes suppléant

BMA EXPERTS

SIREN 538137431

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES PAUL BALDIT

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES FAISSES
Localité terrain: CRESPIAN
Commune source: 30098
SIREN demandeur: 424217420
SIRET demandeur: 42421742000027
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: SAINT-DIONISY
Code postal demandeur: 30980
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 17/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 22/09/2022

Dossiers potentiellement liés

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