Permis de construire Autorisé

08816620M0006

Non renseigné

Evaux-Et-Menil / Vosges / Grand Est

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Adresse Zone RUE DE L'EGLISE EVAUX-ET-MENIL 88450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/11/2020

Décision

26/11/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Evaux-Et-Menil (88166)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88450
Adresse: Zone RUE DE L'EGLISE EVAUX-ET-MENIL 88450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D'EVAUX ET MENIL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZA 23
Parcelle 2: ZA 80

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D'EVAUX ET MENIL

SIREN 218801660

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: Zone
Voie terrain: RUE DE L'EGLISE
Localité terrain: EVAUX-ET-MENIL
Commune source: 88166
SIREN demandeur: 218801660
SIRET demandeur: 21880166000018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: EVAUX-ET-MENIL
Code postal demandeur: 88450
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/11/2020

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2020