Permis de demolir Autorisé

02204822C0002

Non renseigné

Corseul / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 1 LA BRUYERE CORSEUL 22130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

688 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/05/2022

Décision

09/05/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Corseul (22048)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22130
Adresse: 1 LA BRUYERE CORSEUL 22130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: YK 37
Parcelle 2: YK 38

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: LA BRUYERE
Localité terrain: CORSEUL
Commune source: 22048
Localité demandeur: ST MICHEL DE PLELAN
Code postal demandeur: 22980
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 202205
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/05/2022

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