Permis de construire Chantier commencé

00502919H0002

Nouvelle construction

Chabottes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9001 RTE D'ORCIERES CHABOTTES 05260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

118 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

25/04/2019

Décision

25/04/2019

Début chantier

18/09/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chabottes (05029)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05260
Adresse: 9001 RTE D'ORCIERES CHABOTTES 05260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	393 m²	118 m²
Commerce	128 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EBRARD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZI 460

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EBRARD

SIREN 837782150

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL JEAN EBRARD

Gérant - né(e) en 1982

JONATHAN THOMAS EBRARD

Gérant - né(e) en 1985

Société liée

984800672

SIREN 984800672

Société liée

GOOD LIFE

SIREN 984800854

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL JEAN EBRARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

JONATHAN THOMAS EBRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: RTE D'ORCIERES
Localité terrain: CHABOTTES
Commune source: 05029
SIREN demandeur: 837782150
SIRET demandeur: 83778215000010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHABOTTES
Code postal demandeur: 05260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 25/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 18/09/2019
Type de service public: Non rempli

Chabottes, Hautes-Alpes

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 269 m²