Permis de construire Chantier commencé

00276224Z0001

Nouvelle construction

Vassens / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse CHEMIN DU TIOLET AUX CARRI VASSENS 02290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

468 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

104.170 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/05/2024

Autorisation

19/04/2024

Décision

19/04/2024

Début chantier

03/05/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vassens (02762)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02290
Adresse: CHEMIN DU TIOLET AUX CARRI VASSENS 02290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	949 m²	468 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRIERES DE VASSENS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZI 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARRIERES DE VASSENS

SIREN 408822443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL HORCHOLLE (HORCHOLLE)

Gérant - né(e) en 1969

DANIEL ROLAND HORCHOLLE

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU TIOLET AUX CARRI
Localité terrain: VASSENS
Commune source: 02762
SIREN demandeur: 408822443
SIRET demandeur: 40882244300011
Code APE demandeur: 08.11Z
Localité demandeur: VASSENS
Code postal demandeur: 02290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 03/05/2024
Date réelle d’autorisation: 19/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 03/05/2024
Type de service public: Non rempli

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